Gérard Huysseune


De: Gérard HUYSSEUNE
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gérard Huysseune
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Remplace:Mme Marion Chavaren
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec - CFTC
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC - CFTC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Gérard Huysseune
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Huysseune (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Huysseune (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.